Planification successorale canadienne

On se spécialise dans les domaines suivants | Question reliées | Quand créer ou mettre à jour votre testament | Clients représentatifs

L’équipe de planification successorale d’Altro LLP possède une vaste expérience en ce qui a trait aux testaments, fiducies et successions. Nos professionnels fournissent des conseils compréhensifs et adaptés aux besoins spécifiques d’individus, de familles et de clients d’affaires afin d’assurer le transfère des avoirs à la génération suivante y compris la réduction ou l’élimination des frais d’homologation et la minimisation ou le report de l’impôt sur les « plus-values, » la séparation de revenu par l’utilisation de fiducies nuptiales et testamentaires aussi bien que l’optimisation de testaments permettant ainsi les dons charitables.

On se spécialise dans les domaines suivants:

La planification successorale complexe, y compris les testaments, l’alter ego, la co-association ou autres fiducies
La planification en cas d’ inaptitude comprenant procuration/mandats d’inaptitude conçu en fonction des besoins spécifiques individuels et corporatifs
La planification fiscale post mortem / règlements de successions
La planification successorale pour les familles de personnes handicapées ou requérant des soins particuliers
La planification pour les individus handicapés
La garde d’adultes, y compris l’établissement d’un conseil de famille (garde personnel ou de propriété)
La représentation de charités comme bénéficiaires d’une succession ou d’une fiducie
Le transfert des comptes d’exécuteur, d’administrateur ou de conseil de famille
Tout aspects d’administration de fiducies et de succession

Si vous souhaitez notre aide pour des questions de succession, contactez un membre de notre équipe pour une consultation.

Question reliées

Les entreprises familiales veulent une planification successorale en bon ordre afin que la transition aux générations suivantes se fasse sans heurts
Des circonstances récentes permettent de différer l’impôt sur le revenu et éviter les frais d’homologation par la création de coassociations, d’alter ego, et d’autres fiducies
Une plus longue espérance de vie ayant accrue ceci augmente le risque de souffrir des capacités cognitives altérées, augmentant le besoin de testaments du vivant, de procurations, des désignations de comité et d’accords de représentation
Des deuxièmes mariages et les conjoints de fait entraînent parfois des changements (souvent omis mais non sans importance) de testaments, de fiducies et d’autres documents de planification personnel ou successorale
Des adultes mentalement ou physiquement handicapés ont besoin de plans pour des soins continus quand leurs soignants ne peuvent plus ne s’occuper d’eux

Quand créer ou mettre à jour votre testament

Acquisition d’actifs
Mariage
Divorce
Naissance d’un enfant
Héritage

Familles fortunées

Étant donné que les familles fortunées augmentent de plus en plus leurs actifs à l’échelle nationale et internationale, Altro LLP conseille aux clients sur les conséquences fiscales des investissements internationaux. Nos avocats atténuent le risque de double imposition qui peut résulter de la possession d’actifs dans certaines juridictions en l’absence de planification supplémentaire. Altro LLP possède une expertise particulière en ce qui concerne l’interconnexion des lois fiscales canadiennes et américaines ainsi que l’application du « Canada-US Tax Treaty ». Nous allons analyser les répercussions des avoirs actuels dans les différentes juridictions et déterminer si les taux de participation sont appropriés afin d’atténuer l’homologation et / ou d’autres conséquences fiscales.

Beaucoup de clients à forte valeur nette qui exploitent des entreprises familiales cherchent une planification de succession ordonnée pour passer en douceur leurs entreprises à la prochaine génération. Nos avocats analyseront la structure actuelle de la propriété et détermineront si cette structure continue de répondre aux besoins de la famille, que la structure réorganisée soit susceptible d’accroître les économies d’impôt et si un gel des successions est souhaitable comme moyen de cristalliser les gains en capital aux valeurs actuelles et obtenant des gains futurs pour les bénéficiaires.

À mesure que les membres des familles à forte valeur nette deviennent de plus en plus mobiles, Altro LLP représente souvent des clients qui déterminent comment laisser des actifs aux bénéficiaires qui vivent à l’extérieur du Canada. Avec une expertise particulière aux États-Unis, Altro LLP travaille avec les clients pour planifier la distribution des actifs aux résidents et / ou aux citoyens des États-Unis de la manière la plus efficace en fiscalité, en utilisant des outils tels que les fiducies Dynasty, les fiducies « Grantor » révocables, les fiducies d’assurance-vie irrévocables et autres pour donner effet aux intentions des clients.