Planification successorale pour le chalet familial

Ces dernières années, j’ai eu la chance et le plaisir de passer quelques fins de semaines estivales dans un chalet appartenant à la famille d’un de mes amis dans la magnifique Baie Georgienne. Comme beaucoup de retraités canadiens, les parents de mon ami passent toutes leurs fins de semaines, leurs vacances et planifient les réunions familiales dans ce chalet qu’ils ont construits eux-mêmes il y a plusieurs décennies. Cette propriété a donc une valeur sentimentale importante pour la famille et devra faire l’objet d’une attention particulière lors de la planification successorale.

Les chalets et les maisons de vacances sont souvent sources de conflits lorsque les questions de planification successorale se posent, chaque membre de la famille ayant ses propres projets ainsi qu’un degré différent d’attachement personnel à la propriété. Les parents pourraient souhaiter que le chalet reste dans la famille pour les générations futures tandis que les enfants pourraient avoir envie de le vendre aux décès des parents en pensant aux coûts d’entretien et aux longs trajets nécessaires pour s’y rendre. Par conséquent, l’avenir du chalet familial devrait préalablement faire l’objet d’une discussion avec vos enfants pour savoir quelles seraient leurs intentions.

Afin de minimiser les coûts d’homologation au moment de la succession (en 2014, les coûts d’homologation en Ontario étaient de 5$ par tranche de 1000$ pour les premiers 50000$ puis de 10$ par tranche de 1000$ suivante de la valeur brute de la propriété du défunt), beaucoup de parents choisissent de transférer le chalet à leurs enfants de leur vivant. Cependant, vendre ou donner le chalet à vos enfants déclencherait un gain en capital sur sa juste valeur marchande dont le montant pourrait être significatif tout en vous faisant perdre tout contrôle sur la propriété avant votre décès.

Bien que plusieurs options existent pour planifier le sort du chalet familial lors d’une succession; une fiducie testamentaire pour le chalet peut être un outil intéressant en termes de flexibilité pour vous et vos bénéficiaires, particulièrement s’il est important pour les testateurs de garder la propriété dans la famille tout en minimisant les conflits qui peuvent subvenir entre les enfants. Une fiducie testamentaire pour le chalet permettra d’assigner les responsabilités de chacun des bénéficiaires pour l’entretien et aussi déterminer le processus de vente si les bénéficiaires le décident, y compris les procédures d’évaluation pour s’assurer que la propriété soit vendue en faisant un maximum de profit. Si le testateur doute de la faculté des bénéficiaires à trouver un accord, une tierce personne pourra alors être nommée comme fiduciaire et gérer la propriété comme elle l’entend.

Si vous êtes propriétaire d’un chalet ou d’une maison de vacances qui a une valeur sentimentale et qui requiert une planification particulière, il est important d’en discuter avec vos enfants et avec un spécialiste en planification successorale qui pourra faire en sorte que vos souhaits soient respectés. Si votre propriété est située aux États-Unis, vous pourriez alors être soumis au régime des droits successoraux américains, et d’autres stratégies devront alors être discutées avec un spécialiste en planification fiscale transfrontalière.